Une collectivité au service des usagers, de la ressource en eau et des milieux aquatiques

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AP-E-2020-296_Renouvelant_CLE_.pdf
 CLE, Comité de rivière

Arrêté Inter-préfectoral N° E-2020-296 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE et du Comité de rivière Célé

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arreteCLE-2016.pdf
 CLE, Comité de rivière

Arrêté interpréfectoral du 22 avril 2016 portant modification de la CLE du SAGE Célé

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arrete-Comite-riviere-2016.pdf
 CLE, Comité de rivière

Arrêté interpréfectoral du 22 avril 2016 portant modification du comité de rivière

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CR Ateliers-28_06_2022_VF.pdf
 CLE 03/01/2023

Restitution des ateliers du SAGE et du PPG du 28 juin 2022.

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CR-CLE-28062022_VF.pdf
 CLE 03/01/2023

Compte-rendu de la CLE du 28 juin 2022.

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Dossier de régularisation du c.pdf
 CLE 03/01/2023

Dossier de régularisation du captage de Martory sur la Ressègue.

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Porter à connaissance - Bassin.pdf
 CLE 03/01/2023

Porter à connaissance - Bassin d'orage moulin de Laporte.

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Projet de renaturation du cour.pdf
 CLE 03/01/2023

Projet de renaturation du cours d'eau de l'Arcambe.

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Arrêté cadre interdépartementa.pdf
 CLE 03/01/2023

Arrêté cadre interdépartemental.

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Plan d'action de gestion de l'.pdf
 CLE 03/01/2023

Plan d'action de gestion de l'étiage du sous bassin du Lot.

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Plan d'actions de gestion de l.pdf
 CLE 03/01/2023

Plan d'actions de gestion de l'étiage du sous bassin du Lot - Cartographie.

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ACI_v1_Tab1_Zones_alerte_stati.ods
 CLE 03/01/2023

Mesures de limitation ou d’interdiction des usages de l’eau ou des activités selon le niveau de gravité de l’étiage.

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ACI_v1_Tab2_mesures_8dec22.ods
 CLE 03/01/2023

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Actualisation de l'arrêté d'au.pdf
 CLE 03/01/2023

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