Délibérations du Comité Syndical
Le Comité Syndical se réunit à intervalle régulier pour piloter l'action du syndicat et délibérer sur les dossiers nécessitant son approbation.
Les délibérations du Comité Syndical sont publiques, vous les retrouverez ci-dessous. Pour des délibérations antérieures à 2025, merci de nous contacter.
Fichiers disponibles en téléchargement
2026-03 Conseil Syndical 19/05.pdf
Feuille de proclamation de l'élection du Président, des Vices-Présidents et des autres membres du Bureau Syndical, annexée au procès verbal de l'élection du 19 mai 2026.
2026-03 Conseil Syndical 19/05.pdf
Feuille de proclamation de l'élection du Président, des Vices-Présidents et des autres membres du Bureau Syndical, annexée au procès verbal de l'élection du 19 mai 2026.